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Autour des mots ; le plus court chemin entre la typographie et vous

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 02/07/2014

Ce guide est un document d'application volontaire conçu par et pour les professionnels ayant des activités couvertes par le champ de ce guide. Destiné aux professionnels, il a été rédigé pour les aider à :- respecter les exigences des réglementations en matière de sécurité des denrées alimentaires (Règlement (CE) n° 178/2002) et d'hygiène, notamment les règlements (CE) n° 852/2004 et 853/2004 du 29 avril 2004 ;- expliciter l'application de certaines réglementations , sans donner de contraintes complémentaires au-delà

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Morell, Georges

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 08/12/2005

cet ouvrage vous permettra de présenter des textes plus lisibles et facilement compréhensibles.

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Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent ; convention collective nationale étendue, IDCC : 567 ; 14e édition

Direction Des Journa

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 03/11/2016

Législation et réglementation de la convention collective de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent. Convention collective nationale étendue. IDCC 567 - 14e édition - août 2016 - conventions collectives N°3051.

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Imprimeries de labeur et industries graphiques ; canvention collective nationale étendue, IDCC : 184 (12e édition)

Direction Des Journa

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 16/08/2017

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Maisons d'etudiants ; convention collective nationale étendue, IDCC 1671 (5e édition)

Direction De Journaux Officiels

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 18/01/2017

Législation et réglementation de la convention collective des maisons d'étudiants. Convention collective nationale étendue. IDCC 1671 - 5e édition. Conventions collectives N°3266.

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Sociétés d'assistance ; convention collective nationale étendue ; IDCC 1801 (5e édition)

Direction Des Journa

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 16/03/2017

Législation et réglementation de la convention collective des sociétés d'assistance. Convention collective nationale étendue. IDCC 1801. 5e édition. Conventions collectives N°3279

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Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement menager ; convention collective nationale étendue IDCC 1686 (22e édition)

La Direction De Journeaux Officiels

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 16/08/2017

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Négoce des matériaux de construction ; convention collective nationale étendue, IDCC : 3216 (15e édition)

Code electoral ; parties législative et réglementaire

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 14/11/2018

La présente convention règle sur l'ensemble du territoire national y compris les DOM les rapports entre employeurs et l'ensemble des salariés quel que soit leur statut :
- des entreprises dont l'activité principale est le " commerce de gros de bois et de matériaux de construction " correspondant au code APE 46.73A ;
- des entreprises dont l'activité principale est le " commerce de gros d'appareils sanitaires et produits de décoration " correspondant au code APE 46.73B ;

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 01/05/2019

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Projet de loi d'orientation et de programmation pour l'adaptation de la societe au vieillissement

Boutrand, Monique; Prada, Daniel

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 14/06/2014

La population française connaitra d'ici 2035 un fort vieillissement, mais seule une minorité de personnes devrait connaître une perte grave d'autonomie (en 2013, 17% des plus de 85 ans sont dépendants). Les ainés, même fragilisés et moins mobiles, souhaitent pouvoir vieillir chez eux. Adapter notre société au vieillissement implique d'imaginer des espaces urbains, des transports, des logements, qui autorisent les âgés à rester dans leur quartier, leur " chez soi ", même s'ils deviennent plus vulnérables. Les accompagner

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Rayon patisserie et viennoiserie en grandes et moyennes surfaces n 5925 2002

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 08/12/2005

Ce guide propose des moyens pour assurer la maîtrise de l'hygiène dans le secteur de la distribution dans les grandes et moyennes surfaces, des pâtisseries fraîches, qu'elles soient fabriquées sur place ou distribuées en l'état, conformément aux principes de la directive 93/43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires.

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Pommes de terre crues

Abattage des palmipèdes à foie gras, éviscération dans les tueries, les salles d'abattage agrées et les abatoirs individuels à la ferme agréés

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 23/02/2012

Ce guide de bonnes pratiques hygiénique s'applique aux pommes de terre crues, épluchées ou non, grattées ou non, découpées ou non, conditionnées, ayant subi une ou plusieurs préparations suivantes : épluchage, grattage, découpage, conditionnement en unités ménagères ou collectives, conditionnement sous vide ou sous air ambiant u sous gaz neutre.

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Rapport annuel 2019 de la commission supérieure de codification

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 21/02/2012

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Promotion immobilière ; IDCC 1512 (8e édition)

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 15/09/2020

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 12/02/2014

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Hospitalisation privée ; étendue IDCC: 2264 (3e édition)

Tourisme social et familial ; IDCC : 1316 (13e édition)

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 16/04/2014

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Cabinets experts-comptables et de commissaires aux comptes ; convention collective nationale étendue ; IDCC 787 (20e édition)

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 14/05/2014

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Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 01/03/2014

Réglementation et législation des Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes. Convention nationale étendue. IDCC 787. 20e édition. Conventions collectives N°3020.

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Collecte, stockage, commercialisation et transport de céréales, oléagineux et protéagineux ; édition 2012