- Chapitre.com

Fleuristes, vente et services des animaux familiers ; convention collective nationale étendue, IDCC : 1978 ; 17e édition

Ebook

Téléchargement immédiat

-25%

8,99 €

Industrie des panneaux à base de bois ; convention collective étendue, IDCC (6e édition)

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 30/11/2016

Législation et réglementation de la convention collective des fleuristes, vente et services des animaux familiers. Convention collective nationale étendue - IDCC 1978 - 17e édition - septembre 2016 - Conventions collectives N°3010.

Neuf

Expédié sous 12 jours

15,00 €

Ebook

Téléchargement immédiat

-26%

10,99 €

Promotion immobilière ; IDCC 1512 (8e édition)

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 21/03/2018

La présente convention règle sur l'ensemble du territoire français, y compris les DROM, les rapports de travail entre employeurs et salariés des deux sexes, quel que soit leur emploi, des entreprises dont l'activité principale relève, dans le cadre de la catégorie 16.21Z (anciennement 202Z) de la nomenclature des activités française, des catégories suivantes :

A) Fabrication de panneaux de contreplaqués multiplis en bois, de toutes épaisseurs, bruts ou poncés ;

Neuf

Expédié sous 12 jours

14,00 €

Ebook

Téléchargement immédiat

-28%

9,99 €

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 12/02/2014

Neuf

Expédié sous 12 jours

Hospitalisation privée ; étendue IDCC: 2264 (3e édition)

Tourisme social et familial ; IDCC : 1316 (13e édition)

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 16/04/2014

Neuf

Expédié sous 12 jours

19,00 €

Cabinets experts-comptables et de commissaires aux comptes ; convention collective nationale étendue ; IDCC 787 (20e édition)

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 14/05/2014

Neuf

Expédié sous 12 jours

11,00 €

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 01/03/2014

Réglementation et législation des Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes. Convention nationale étendue. IDCC 787. 20e édition. Conventions collectives N°3020.

Neuf

Expédié sous 12 jours

Code du sport ; parties législative et réglementaire (édition 2008)

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 03/03/2008

Le décret no 2007-1132 du 24 juillet 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires du code du sport (décrets en Conseil d'État et en conseil des ministres) et le décret no 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (décrets en Conseil d'État et décret simple) constituent la partie Réglementaire de cette édition 2008.
Cette version consolidée comprend l'ensemble des textes législatifs et réglementaires applicables :

Neuf

Expédié sous 12 jours

14,60 €

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 02/09/2008

Textes mis à jour au 18 août 2008

La présente publique, dont le texte consolidé est identique à celui diffusé sur le site Legifrance, comprend le texte intégral du code en vigueur 18 août 2008.
Après la présentation de la table analytique, les règles générales et les dispositions propres à certaines catégories d'opérations sont présentées dans les parties Législative et Réglementaire.
Les tables de concordance présentent, pour l'une et l'autre :
- celle des articles du code aux textes d'origine ;

Neuf

Expédié sous 12 jours

4,20 €

Code de procédure civile

Reglement général de la police de navigation intérieure

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 16/12/2008

Neuf

Expédié sous 12 jours

20,00 €

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 11/06/2014

Obligatoire à bord des bateaux dès le 1er septembre 2014, le nouveau règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI) modifie de nombreuses dispositions relatives à la sécurité, aux règles de route, de stationnement et de signalisation. En partenariat avec le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, les Editions des Journaux officiels proposent ce nouveau règlement enrichi de panneaux et schémas.

Neuf

Expédié sous 12 jours

Industrie du pétrole ; convention collective nationale étendue, IDCC 1388 (11e édition)

Collecte, stockage, commercialisation et transport de céréales, oléagineux et protéagineux ; édition 2012

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 07/05/2014

Législation et réglementation de la convention collective de l'industrie du pétrole. Convention collective nationale étendue. IDCC 1388. 11e édition - mars 2014. Convention collective N°3001

Neuf

Expédié sous 12 jours

16,00 €

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 05/04/2012

Neuf

Expédié sous 12 jours

14,00 €

Pommes de terre crues

Abattage des palmipèdes à foie gras, éviscération dans les tueries, les salles d'abattage agrées et les abatoirs individuels à la ferme agréés

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 23/02/2012

Ce guide de bonnes pratiques hygiénique s'applique aux pommes de terre crues, épluchées ou non, grattées ou non, découpées ou non, conditionnées, ayant subi une ou plusieurs préparations suivantes : épluchage, grattage, découpage, conditionnement en unités ménagères ou collectives, conditionnement sous vide ou sous air ambiant u sous gaz neutre.

Neuf

Expédié sous 12 jours

10,00 €

Guide francais des villes amies des aînés

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 21/02/2012

Neuf

Expédié sous 12 jours

10,00 €

Reseau Francophone Des Villes Amies Des Aines

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 08/05/2019

Pour soutenir les acteurs locaux dans la compréhension théorique et l'appropriation pratique du programme Villes Amies des Aînés (VADA), cet outil reprend en détails chacune des étapes à mettre en oeuvre pour adapter de façon innovante les politiques publiques locales au vieillissement de la population. Ce guide méthodologique s'appuie sur le programme VADA tel qu'il a été initié par l'Organisation mondiale de la santé à travers le Protocole de Vancouver, avec l'adaptation par l'équipe du Réseau Francophone des Villes

Neuf

Expédié sous 12 jours

24,00 €

Rapport annuel 2019 de la commission supérieure de codification

Code de la sécurité intérieure ; parties législative et réglementaire, édition enrichie des références aux textes d'application et aux textes complémentaires

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 15/09/2020

Neuf

Expédié sous 12 jours

10,00 €

Coiffure et professions connexes ; convention collective nationale étendue - IDCC : 2596 (24e édition)

(Auteur)

Editeur : Direction Des Journaux Officiels

Date de parution : 16/01/2019

Neuf

Expédié sous 12 jours

26,00 €