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This OECD Economic Survey of China examines recent economic developments, policies and prospects. Special chapters cover skills and education as well as rural development.

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Les effets environnementaux des échanges

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Date de parution : 01/01/1994

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L'environnement urbain : quelles spolitiques pour les années 1990 ?

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Date de parution : 01/01/1990

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Global forum on ransparency and exchange of information for tax purposes peer reviews : Jersey 2011

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Date de parution : 10/11/2011

The Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes is the multilateral framework within which work in the area of tax transparency and exchange of information is carried out by over 90 jurisdictions which participate in the work of the Global Forum on an equal footing.

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Countering harmful tax pratices more effectively taking into - account transpa

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Date de parution : 04/03/2015

Preferential regimes continue to be a key pressure area in international taxation. The OECD's 2013 BEPS report recognises that these need to be dealt with more effectively and the work of the Forum on Harmful Tax Practices (FHTP) needs to be refocused with an emphasis on substance and transparency. This is an interim report that sets out the progress made to date.

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Les Transports maritimes 1983

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Date de parution : 01/01/1984

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Études de l'OCDE sur la croissance verte ; énergie

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Date de parution : 29/11/2012

La Stratégie de l'OCDE pour une croissance verte vise à formuler des recommandations concrètes et à fournir des instruments de mesure, notamment des indicateurs, qui aideront les pays à engendrer la croissance économique et le développement, tout en veillant à ce que les actifs naturels continuent de fournir les ressources et les services environnementaux sur lesquels repose notre bien-être. La Stratégie propose un cadre d'action adaptable selon les spécificités nationales et le stade de développement des pays. Cet

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Gerer les conflits d'interets dans le service public lignes directrices de l'ocde et experiences nationales

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Date de parution : 04/08/2005

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Vers une croissance verte ?

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Date de parution : 05/11/2015

La Stratégie de la croissance verte de 2011 a fourni les orientations initiales aux gouvernements sur la manière d'engendrer la croissance économique et le développement, tout en empêchant des dommages environnementaux coûteux et une utilisation inefficace des ressources. Quels progrès ces pays ont-ils réalisés afin d'harmoniser leurs priorités économiques et environnementales depuis 2011 ?Ce rapport examine ces progrès et souligne les améliorations possibles permettant d'élever les ambitions et d'accroître l'efficacité

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Perspectives Economiques De L'Ocde Economie N°67 Juin 2000

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Date de parution : 01/01/2000

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Empêcher l'utilisation abusive des conventions fiscales lorsque les circonstances ne s'y prêtent pas

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Date de parution : 07/03/2015

Les propositions de modifications du Modèle de convention fiscale sont exposées dans ce livrable afin d'empêcher l'utilisation abusive des conventions fiscales. Les pays participant au projet BEPS se sont accordés sur des standards minimum pour prévenir le chalandage fiscal et autres stratégies destinées à obtenir indûment les avantages prévus par certaines dispositions des conventions fiscales. Ce livre veille également à s'assurer que les conventions fiscales n'entravent pas l'application de règles nationales visant

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Norme d'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers en matière fiscale

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Date de parution : 23/04/2015

Cette Norme, développée en réponse à la demande du G20 et approuvée par le Conseil de l'OCDE le 15 juillet 2014, invite les juridictions à obtenir des renseignements auprès de leurs institutions financières et à les échanger automatiquement avec d'autres juridictions sur une base annuelle. Elle définit les informations relatives aux comptes financiers à échanger, les institutions financières qui ont l'obligation de déclarer, les différents types de comptes et les contribuables visés, ainsi que les procédures communes

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Instructions relatives aux aspects intéressant les prix de transfert des actifs inorporels

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Date de parution : 04/03/2015

Le présent livrable contient des propositions de révisions des Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert destinées à faire en sorte que les prix de transfert soient conformes à la création de valeur en matière d'actifs incorporels. Ces propositions visent à clarifier la définition des actifs incorporels ainsi qu'à fournir des instructions concernant les transferts entre parties liées, y compris les transactions portant sur des actifs incorporels et la prise en compte, au regard des prix de transfert

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La politique monétaire en Japon. Décembre 1972

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Date de parution : 01/01/1972

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Cahiers de l'Afrique de l'ouest ; peuplement, marché et sécurité alimentaire

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Date de parution : 17/08/2013

Les dynamiques de peuplement restructurent la géographie sociale et économique de l¿Afrique de l¿Ouest. Ces transformations spatiales qui se manifestent par une urbanisation et une concentration économique fortes favorisent le développement de l¿agriculture marchande.

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Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Brunei Darussalam 2011

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Date de parution : 10/11/2011

The Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes is the multilateral framework within which work in the area of tax transparency and exchange of information is carried out by over 100 jurisdictions which participate in the work of the Global Forum on an equal footing.

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Les Politiques urbaines du Japon

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Date de parution : 01/01/1986

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Eurostat-OECD methodological guide for developing producer price indices for services (2e edition)

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Date de parution : 15/07/2015

The International Producer Price Index Manual, Theory and Practice (PPI Manual) published by the IMF in 2004 consituted a landmark for international standards on price measurement and contains detailed, comprehensive information for the compilation of producer price indices as well as an extensive coverage of the conceptual and theoretical issues. This second edition of the Methodological Guide for Developing Producer Price Indices for Services (SPPI Guide) is a complement to the PPI Manual in two ways: it focuses on

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Le vieillissement démigraphique

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Date de parution : 01/01/1988

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