- Chapitre.com

Les marques vitivinicoles et appellations d'origine

(Auteur)

Editeur : Mare & Martin

Date de parution : 05/07/2019

Les relations entre marques vitivinicoles et appellations d'origine se complexifient. Il s'avère qu'au-delà de la configuration classique de conflits entre les deux catégories juridiques, une nette tendance d'osmose doctrinale se profile, en droit européen et au-delà : le droit des marques sert de "matrice" pour alimenter, en concepts et en principes, la protection des appellations d'origine, tandis qu'à l'inverse les appellations d'origine enrichissent les formes et la doctrine du droit des marques. De la sorte, les

Neuf

Produit indisponible pour le moment

Les grands arrêts de droit vitivinicole

Georgopoulos, Theodore

(Auteur)

Editeur : Mare & Martin

Date de parution : 01/12/2022

Le présent ouvrage propose une appréhension du droit de la vigne et du vin à contre-courant. Traditionnellement considéré comme un faisceau de règles techniques, issues du code rural et du code la consommation ainsi que de règlements de la Politique Agricole commune, le droit de la vigne et du vin n'est que rarement approfondi à partir de la jurisprudence, aussi bien nationale et européenne. Or, il s'avère que les tribunaux ne se contentent pas de " dire la loi " du vin ; ils contribuent aussi à son approfondissement

Neuf

Produit indisponible pour le moment

Droit du vin et santé publique ; vin et droit t.3

Georgopoulos, Theodore

(Auteur)

Editeur : Mare & Martin

Date de parution : 25/02/2016

L'enjeu sanitaire dans la régulation de la production et de la consommation de vin relève de la recherche perpétuelle d'un équilibre entre des objectifs souvent divergents : protection du consommateur, optimisation de la production, conquête de nouveaux marchés, développement durable, sauvegarde des usages de viticulture... Si le débat n'est pas nouveau, il se pose au demeurant aujourd'hui dans des conditions inédites : progrès de la science médicale, développement de la notion de risque et de sa gestion, multiplicité

Neuf

Produit indisponible pour le moment

La Champagne viticole ; quelles spécificités juridiques ?

Georgopoulos, Theodore

(Auteur)

Editeur : Mare & Martin

Date de parution : 01/08/2012

Entre spécificité et banalisation, la Champagne viticole est soumise à un ensemble de règles juridiques d'origine et de contenu différents. Les actes de l'atelier juridique tenu à Reims dans le cadre de l'axe de recherche Vigne et Vin du Pôle SHS (Sciences Humaines et Sociales) de l'Université de Reims, et publiés sur l'initiative du Programme Vin & Droit, mettent en exergue les mécanismes de régulation et de gouvernance d'un vignoble d'excellence dont les enjeux dictent souvent des solutions juridiques et institutionnelles

Neuf

Produit indisponible pour le moment

Les contrôles administratifs du vin t.8 ; administrative controls in the wine sector

Georgopoulos, Theodore

(Auteur)

Editeur : Mare & Martin

Date de parution : 11/03/2021

En avril 1994, le colloque de l'Association internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin (AIDV), tenu à Suze-La-Rousse, s'est penché sur la question des contrôles dans le secteur du vin. 25 ans plus tard, un séminaire en droit vitivinicole, organisé à Reims le 1er octobre 2019 par le Programme Vin & Droit - Chaire Jean Monnet et l'Institut Georges Chappaz de la Vigne et du Vin en Champagne, est revenu sur la même problématique. Les systèmes juridiques allemand, américain, australien, canadien, espagnol

Neuf

Produit indisponible pour le moment

La vigne, le vin et le droit : du local au global : mélanges en l'honneur de Robert Tinlot

Lebel, Christine ; Juban, Yann ; Georgopoulos, Theodore

(Auteur)

Editeur : Mare & Martin

Date de parution : 08/07/2021

Juriste, haut fonctionnaire, enseignant, grand voyageur et fin diplomate, Robert Tinlot (1931- 2017) fit une carrière unique dans le monde du vin. Sur les traces des grands axes de ce parcours, les présents Mélanges présentent des aspects techniques du droit du vin utiles aux professionnels du secteur ou aux universitaires spécialistes de la matière. Cet hommage illustre et explore les contours d'un domaine riche en pratique et en théorie juridique, au croisement des sciences exactes et des sciences humaines et sociales

Neuf

En stock

Expédié sous 2 jours

82,00 €

Satisfait ou
Remboursé

Colissimo 48H

Paiement sécurisé
Ogone / BNP Paribas

Paiement
à l'expédition

Service client
01 78 90 09 90
relation_client@chapitre.com

Membre
de la Fevad

Utilisation des cookies	×
CHAPITRE.COM SAS et ses partenaires utilisent des cookies pour améliorer votre expérience sur notre site, faciliter vos achats, vous présenter des contenus personnalisés liés à vos centres d’intérêt, afficher des publicités ciblées sur notre site ou ceux de partenaires, mesurer la performance de ces publicités ou mesurer l’audience de notre site. Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement du site et de nos services. Vous pouvez accepter, gérer vos préférences ou continuer votre navigation sans accepter. Pour plus d’information, vous pouvez consulter la politique cookies
Paramétrer mes choix Continuer sans accepter

Chapitre.com - tous les livres: neufs, occasion, ebooks...