MASTER, place immédia-tement l'ouvrage en haut de la pyramide des savoirs : préparation à des diplômes hiérarchiquement élevés : DROIT DE L'ENTREPRISE est une expression plus à la mode, plus moderne que droit commercial et elle dépasse largement la notion de droit commercial, au-jourd'hui le plus souvent abandonnée comme étant trop restrictive. Le but est de rassembler en un seul volume nombre de branches de droit rattachées aux entreprises : les divers contentieux qu'elles rencontrent, leur forme juridique, leurs activités

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Le code du travail en sursis

Le Moal, Patrick; Etievant, Guillaume; Collectif

(Auteur)

Editeur : Syllepse

Date de parution : 29/10/2015

La négociation collective, à rebours du rôle qu'elle a pu jouer, n'a plus aujourd'hui pour fonction d'ajouter de nouvelles protections au socle légal.
Elle prétend dicter le contenu de la loi, par des négociations interprofessionnelles.
Elle prétend surtout se substituer à la loi, pour la remplacer par des conventions d'entreprise négociées au cas par cas.
Or, le système traditionnel de la négociation collective à la française est déséquilibré et, sauf réforme de très grande ampleur, il le demeurera.

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Arrêt définitif de commercialisation

Demission, depart negocie, licenciement, retraite, sanctions - 7e ed. (7e édition)

Lautier, Guy

(Auteur)

Editeur : Maxima

Date de parution : 19/08/2004

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Le guide du salarie ; connaissez-vous vos droits

Force Ouvriere

(Auteur)

Editeur : Cherche Midi

Date de parution : 24/09/1997

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Mémento pratique : social ; réformes sociales (édition 2013)

Collectif

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Editeur : Lefebvre

Date de parution : 25/09/2013

MEMENTO SOCIAL.

Le Mémento Social 2013 synthétise le droit du travail et de la sécurité sociale.

Avec lui, vous avez tout pour :
- préparer un contrat de travail.
- procéder à une embauche, un licenciement, une rupture conventionnelle.
- gérer les conséquences pour l'entreprise des réformes successives des retraites.
- négocier sur les salaires, l'emploi des seniors, l'égalité professionnelle, la pénibilité.

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Le droit du travail pour tous

Maniere, Jean

(Auteur)

Editeur : Afnor

Date de parution : 19/08/2010

Le droit du travail fait partie de notre quotidien.

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Droit du travail

Pizzio-Delaporte, Corinne

(Auteur)

Editeur : Vuibert

Date de parution : 17/01/2011

Les relations individuelles et les relations collectives de travail sont ici réunies. Le droit du travail est évolutif, c'est pourquoi l'ouvrage est à jour des réformes les plus récentes ainsi que de la jurisprudence de l'année 2010. Il est à la fois complet d'un point de vue théorique et pédagogique (tableaux synthétiques quand ils sont nécessaires, analyse des arrêts les plus importants à l'aide de faits etc.).

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Dictionnaire des termes du travail

Delacourt, Frederic

(Auteur)

Editeur : De Vecchi

Date de parution : 31/10/2001

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Droit Du Travail (18e Edition)

Hess-Fallon, B ; Simon, A-M

(Auteur)

Editeur : Sirey

Date de parution : 04/10/2007

Public : Etudiants en DEUG de droit. AES. autres filières non juridiques(économie et gestion). Filière d'expertise comptable. Candidats aux concours administratifs A et B et au CAPET d'Economie et gestion. Travailleurs sociaux en formation.Professeurs de droit en BTS et IUT tertiaires.

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Le code commente du travail

Halpern, Marie-Christine ; Dubois

(Auteur)

Editeur : De Vecchi

Date de parution : 12/08/1999

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La responsabilité sociale de l'employeur : prévention et réparation des risques professionnels

Garnier, Sophie ; Petit, Franck

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Editeur : Gualino

Date de parution : 01/01/2021

Cet ouvrage met en lumière la responsabilité encourue par l'employeur à l'égard des salariés. Le risque économique ne pèse que sur l'employeur qui est responsable des aléas de la production auprès des apporteurs de capitaux. Dans ses rapports avec les salariés, le risque encouru par l'employeur n'est (encore) que de nature sociale. Il lui appartient de tout mettre en oeuvre pour au moins préserver la santé et la sécurité des salariés, sinon améliorer les conditions de travail, voire tendre vers le bien-être au travail

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Droit de l'aide et de l'action sociales : les clés pour comprendre les évolutions actuelles de la question sociale et du droit de l'aide et de l'action sociales (2e édition)

Aubin, Emmanuel

(Auteur)

Editeur : Gualino

Date de parution : 04/10/2022

Les clés pour comprendre les évolutions actuelles de la question sociale et du droit de l'aide et de l'action sociales L'aide et l'action sociales en France représentent 10 % des dépenses en protection sociale. Elles sont en partie mises en oeuvre par les départements et touches de multiples domaines : aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, enfance, jeunesse et famille... mais aussi la lutte contre les pauvreté et les nouvelles exclusions qui touchent désormais plusieurs millions de personnes en France

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L'enrichissement sans cause ; la classification des sources des obligations

Mannino Vincenzo

(Auteur)

Editeur : Universite De Poitiers

Date de parution : 03/04/2007

De la généalogie de l'action de in rem verso aux réflexions contemporaines sur le droit des restitutions, du droit romain aux projets de codification européens, les deuxièmes et troisièmes journées d'étude Poitiers-Roma tre, consacrées à l'enrichissement sans cause (Rome, 2003), puis à la classification des sources des obligations (Poitiers, 2005) ont mis en lumière les éléments de l'architecture dogmatique du droit des obligations, qui font regarder les systèmes juridiques de nos tout proches voisins, comme à la fois

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Droit du travail et sécurité sociale (édition 2012)

Lobry, Claude

(Auteur)

Editeur : Chiron

Date de parution : 01/08/2011

Avec, pour ce nouveau millésime, toutes les nouveautés du droit du travail et Sécurité sociale 2012.
Livre récurent (20 000 exemplaires à ce jour), cet ouvrage vous renseignera sur les mises à jour annuelles et fiches pratiques qui permettent de constituer des dossiers solides et complets sur les litiges auxquels est confronté le monde social, notamment sur la réforme des retraites partielles avérée en 2010.

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Les droits sociaux ou la demolition de quelques poncifs - actes du colloque des 15 et 16 juin 2001

Benoit-Rohmer F.

(Auteur)

Editeur : Pu De Strasbourg

Date de parution : 01/10/2003

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Principes fondamentaux du droit des sociétés

Dieux, Xavier

(Auteur)

Editeur : Larcier

Date de parution : 01/01/0001

Un premier commentaire systématique du nouveau droit des sociétés.

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Politiques sociales

Penaud, Pascal

(Auteur)

Editeur : Dalloz

Date de parution : 06/06/2024

Cet ouvrage est un manuel de description et d'analyse des politiques et institutions actuelles du champ social.

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À paraître

Le depart negocie. rupture du contrat de travail par consentement mutuel (droit

Taquet F.

(Auteur)

Editeur : Gereso

Date de parution : 01/07/2004

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