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Editeur : Lefebvre

Date de parution : 02/09/2015

Tout le droit du travail et de la sécurité sociale en un seul volume dédié aux étudiants!

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La loi HPST ; regards sur la réforme du système de santé

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Editeur : Ehesp

Date de parution : 14/01/2010

La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires est appelée à modifier en profondeur le système de santé français. Les quatre titres de la loi : Modernisation des établissements de santé, Accès de tous à des soins de qualité, Prévention et santé publique et Organisation territoriale du système de santé font ici l'objet de commentaires rédigés sous la direction d'Edouard Couty, Anne Laude, Camille Kouchner et Didier Tabuteau Chaque commentaire retrace [évolution

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L'étudiant en entreprise ; enjeux et cadre juridique de l'alternance

Paulin/thivin

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Editeur : Lamy

Date de parution : 09/04/2010

L'alternance, outil de professionnalisation et facteur d'accroissement des compétences L'enseignement supérieur face au défi de la professionnalisation L'offre de formation en alternance : de la conception partenariale à la méthodologie de sa mise en oeuvre L'étudiant en entreprise saisi par le droit L'étudiant en stage L'étudiant en contrat d'apprentissage L'étudiant en contrat de professionnalisation A l'heure où l'on souhaite voir un jeune sur cinq en formation en alternance à l'horizon 2015, s'intéresser aux étudiants

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Dictionnaire des représentants du personnel

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Editeur : Tissot

Date de parution : 17/02/2011

Grâce à sa rédaction pédagogique, sans jargon juridique, complété par des articles du Code du travail et des cas de jurisprudence, ce dictionnaire spécialisé pour les représentants du personnel décrypte les termes et expressions parfois complexes du droit du travail et expose concrètement l'application de celui-ci.

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Au coeur des prud'hommes

Brocard, Veronique

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Editeur : Stock

Date de parution : 08/10/2014

Pendant deux ans, Véronique Brocard s'est installée dans les salles d'audience de la justice du travail, les prud'hommes, et a écouté les salariés qui se battent pour leurs droits, voire leur dignité. Leurs histoires sont grinçantes, édifiantes, parfois drôles, invraisemblables ou d'une grande cruauté, jamais banales.

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Traité congolais de droit du travail et de la sécurité sociale

Amboulou, Hygin Didace

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Editeur : L'Harmattan

Date de parution : 30/09/2013

Ce livre correspond aux nouveaux programmes Licence-Master-Doctorat. il contient : une étude approfondie et actualisée de la législation en vigueur sur le travail et la sécurité sociale ; une partie consacrée à la nouvelle organisation du Minisère du Travail, aux assurances sociales, aux délégués du personnel et aux comités d'entreprise, aux syndicats, à l'organisation du patronat congolais, à l'aide sociale; 139 décisions de justice regroupées par thèmes; 236 notions-clés; 620 références de législations, de doctrine

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Code du travail de la République centrafricaine annoté et commenté ; textes codifiés ; textes non codifiés (édition 2011)

Judicial Centrafrique

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Editeur : L'Harmattan

Date de parution : 17/10/2011

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La renonciation en droit de l'aide sociale ; recherche sur l'effectiviée des droits sociaux

Benredouane, Johanna

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Editeur : L'Harmattan

Date de parution : 07/12/2020

En droit de l'aide sociale, le terme " renonciation " est très peu utilisé, sans doute parce qu'il a été considéré que le bénéficiaire ne pouvait renoncer ni tacitement ni expressément à son droit à l'aide sociale. Il réapparaît toutefois depuis peu dans les travaux de la doctrine portant sur le non-recours aux droits sociaux. Cet usage du terme " renonciation " ne saurait néanmoins suffire à convaincre de l'existence de la renonciation en droit de l'aide sociale dans la mesure où, malgré de nombreuses controverses

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Gagner devant le tribunal du travail en Centrafrique

Mboe, Dede-Vianney

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Editeur : L'Harmattan

Date de parution : 09/06/2011

Ce guide a été conçu et réalisé par un praticien du droit, avec l'assistance d'une équipe pluridisciplinaire de spécialistes des questions relevant du droit du travail et après entretiens techniques avec l'Inspection régionale du travail de Bangui. Des icônes ont été insérées pour attirer l'attention du lecteur sur les points essentiels qui concourent à la construction d'une argumentation persuasive devant le Tribunal du travail : ils alertent sur les difficultés, prodiguent des conseils.

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Le règlement amiable des differends sociaux ; étude juridique france, espagne, québec

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Editeur : L'Harmattan

Date de parution : 28/05/2007

Les rapports sociaux sont l'occasion de conflits et de litiges entre les salariés et leurs employeurs. La recherche d'un accord est souvent une méthode plus rapide et plus adaptée que le rapport de force. Pourtant, les textes français en faveur du règlement amiable sont impropres à l'usage, la résolution négociée des conflits collectifs est rarement mise en oeuvre. Il existe, en Espagne et au Québec, des systèmes opérationnels de médiation et de conciliation. Etudier leur fonctionnement permet de savoir sur quels équilibres

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La pêche maritime et le droit international

Mahinga, Jean-Gregoire

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Editeur : L'Harmattan

Date de parution : 13/05/2014

Le développement des technologies a conduit à l'accroissement des activités de pêche maritime ainsi qu'à l'essor de l'intérêt économique de la mer. Le droit international a donc été amené à poser les règles d'organisation de la pêche autour des compétences reconnues aux Etats dans des espaces maritimes clairement déterminés ainsi qu'en matière de captures des espèces. Il a également prévu les modalités de règlement des différends qui surviendraient dans l'application de ces règles.

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Le consentement (t.4)

Roy, Jean-Marc

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Editeur : Legitech

Date de parution : 14/12/2021

Après plusieurs affaires en matière d'abus sexuels et la sortie du livre de Camille Kouchner, La familia grande (Le Seuil 2021) qui relate l'inceste qu'aurait subi son frère à l'adolescence, le Parlement a adopté, le jeudi 15 avril 2021, une loi renforçant la protection des mineurs contre les violences sexuelles. Lorsqu'il s'agit de vérifier l'existence d'un viol, le consentement des enfants était examiné pendant le débat judiciaire¿; le non-consentement des mineurs de 15 ans est dorénavant établi par la loi.

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L'enquête sociale dans le cadre judiciaire : De la saisine par le juge au rapport écrit du travailleur social

Tabary, Armelle

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Editeur : L'Harmattan

Date de parution : 01/01/2005

L'enquête sociale, qu'elle soit effectuée dans un cadre administratif ou judiciaire, peut répondre à des motifs de saisine variés. Sans trame unique ou générale, son contenu varie de quelques lignes à plus de dix pages. Pourtant son évolution historique, juridique, éthique lui confère une fonction d'enquête et de renseignement et réaffirme qu'elle constitue un acte de travail social dont la dimension d'aide est un élément fondateur.

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La législation sociale camerounaise et les garanties de mise à la retraite

Anazetpouo Zakari

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Editeur : L'Harmattan

Date de parution : 19/07/2018

"L émergence du Cameroun en 2035 passera nécessairement par la reconsidération de la dignité humaine. Cet ouvrage aborde l épineuse question de l âge de la retraite en démontrant que le législateur social camerounais a prévu des garanties juridiques de sécurisation de l assuré non seulement en amont mais aussi en aval des relations du travail. En amont, il s agit des obligations qui pèsent non seulement sur l organisme en charge de la sécurité sociale mais aussi sur toute personne utilisant une main-d oeuvre subordonnée

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Droit congolais, africain et international du travail

Mabanza , Aubin N'Semy

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Editeur : L'Harmattan

Date de parution : 17/09/2009

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Sécurité, hygiène et médecine du travail en Afrique noire francophone

Tagum Fombeno, Henri-Joel

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Editeur : L'Harmattan

Date de parution : 28/04/2009

Dans les pays en développement, malgré la faiblesse du tissu économique, le taux de mortalité en matière d'accident du travail et maladies professionnelles est cinq fois plus élevé que dans les pays développés. Une situation préoccupante du fait de conditions de travail très précaires, de l'ignorance des règles élémentaires de sécurité, auxquelles s'ajoutent des croyances et pratiques animistes. Voici un outil pour parfaire les connaissances en matière de santé et sécurité du travail.

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Le role et la gestion du comite d'entreprise sos bureau

Bouvier, Xavier

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Editeur : Nathan

Date de parution : 22/09/2005

Vous êtes membre ou salarié d'un comité d'entreprise, employeur, ou simplement professionnel désireux de mieux comprendre les missions du comité d'entreprise...

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Convention Collective ; Personnel Non Médical Des Centres De Lutte Contre Le Cancer (3e Edition)

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Editeur : Centre De Ressources Interactif

Date de parution : 10/04/2013

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Mémento pratique : comité social et économique (édition 2018)

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Editeur : Lefebvre

Date de parution : 13/12/2017

L'édition 2018 du Mémento intègre les décrets d'application de la loi Travail du 8 août 2016, qui se sont étalés de l'automne 2016 à mai 2017, et les ordonnances "Macron", qui ont été prises fin septembre 2017, sur le fondement de la loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social, laquelle devrait être votée fin juillet. Côté décrets d'application de la loi Travail, on signalera ceux : définissant les modalités du référendum sur les accords d'entreprise,

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Le comité d'entreprise seconde partie ; moyens d'information ; attributions (2e édition)

Nicolai, Leslie; Chastagnol, Gregory

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Editeur : Liaisons

Date de parution : 14/03/2014

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