Droit civil et procédure civile - page 9

Droit civil - introduction - personnes - biens

Ameli, Francois

(Auteur)

Editeur : Lgdj

Date de parution : 29/09/2000

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Le patrimoine privé (édition 2014)

Collectif

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Editeur : Lefebvre

Date de parution : 19/03/2014

Cet ouvrage traite de la gestion des actifs et passifs des particuliers tels que les assurances IARD, les assurances Vie, les crédits, les investissements immobiliers (LMP, nouveau dispositif Duflot...), les valeurs mobilières et PEA.

Toutes ces informations aident à orienter et optimiser l'épargne individuelle, à réaliser des projections concernant une succession, à évaluer les conséquences de la prise en charge d'une demi-part fiscale supplémentaire, etc.

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Arrêt définitif de commercialisation

Droit et pratique de la procédure civile ; droits interne et de l'Union européenne (édition 2014/2015)

Guinchard, Serge

(Auteur)

Editeur : Dalloz

Date de parution : 09/04/2014

Consacré à la pratique du procès civil devant toutes les juridictions de l'ordre judiciaire, y compris le droit applicable en Alsace-Moselle, cet ouvrage adopte un plan chronologique, conforme à la manière d'agir en justice, depuis l'engagement du procès jusqu'à l'exercice des voies de recours et au paiement des frais de l'instance. Une large part est accordée aux règles du procès équitable élaborées par la Cour européenne des droits de l'Homme et au droit de l'Union européenne de plus en plus présent en procédure civile

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Introduction au droit civil (2e édition)

Marais, Astrid

(Auteur)

Editeur : Vuibert

Date de parution : 07/09/2009

L'introduction au droit civil vise à donner une image d'ensemble du droit. Elle porte sur des notions constitutives du système juridique et tenues pour acquises dans la suite du cursus universitaire. Cette matière est fondamentale. Pour introduire les étudiants au droit civil, ce manuel s'ouvre sur une présentation du droit ; il s'intéresse ensuite à la création du droit, en déterminant quelles en sont les sources ; il étudie enfin la réalisation du droit pour cerner comment le droit est mis en oeuvre. Afin de favoriser

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Sociologie politique

Braud, Philippe

(Auteur)

Editeur : Lgdj

Date de parution : 01/07/2000

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Contrats Civils Et Commerciaux ; 5e Edition

Collart Dutilleul, Francois ; Delebecque, Philippe

(Auteur)

Editeur : Dalloz

Date de parution : 08/12/2000

Ce précis analyse les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, simples et complexes que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et diversifié au cours de ces dernières décennies et que, s'il relève encore de la théorie générale des obligations, il s'affirme chaque jour avec plus d'intensité et de relief dans des dispositions particulières et concrètes.

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Nouveau code penal 99

Collectif

(Auteur)

Editeur : Prat

Date de parution : 08/09/1998

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Nouveau Code De Procedure Civile

Collectif

(Auteur)

Editeur : Dalloz

Date de parution : 10/04/1997

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Tr droit administratif t. 1

Laubadere/gaudemet

(Auteur)

Editeur : Lgdj

Date de parution : 01/07/2000

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Lois de vichy

Remy, Dominique

(Auteur)

Editeur : Romillat

Date de parution : 02/06/2004

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=>nouv.ed.9782340026209/bonna5 (3e édition)

Bonnard

(Auteur)

Editeur : Ellipses

Date de parution : 19/11/2004

cette introduction au droit français constitue - conformément à l'usage - à la fois une introduction au droit en général et au droit civil en particulier.

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Arrêt définitif de commercialisation

Droit constitut. inst.polit.(ex.cor)

Bidegaray C.

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Editeur : Puf

Date de parution : 01/09/1983

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Le locataire

Collectif

(Auteur)

Editeur : Documentation Francaise

Date de parution : 15/03/2002

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Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Collectif

(Auteur)

Editeur : Documentation Francaise

Date de parution : 20/02/2007

Vous trouverez dans cet ouvrage les textes mis à jour au 22 janvier 2007 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, à savoir : - l'ordonnance no 2004-1248 du 24 novembre 2004 relative à la partie Législative du code ; - la circulaire du 18 février 2005 relative à l'application de l'ordonnance citée ci-dessus ; - les décrets no 2006-1377 et 2006-1378 du 14 novembre 2006 relatifs à la partie Réglementaire du code ; - la table analytique générale, - les parties Législative et Réglementaire du code

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Epreuves ecrites droit civil

Goubeaux/bihr

(Auteur)

Editeur : Lgdj

Date de parution : 30/10/1998

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Libertes fondamentales

Robertrff Jacques

(Auteur)

Editeur : Lgdj

Date de parution : 01/07/2000

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Art et techniques de la plaidoirie

Massot, Jean

(Auteur)

Editeur : Berger-Levrault

Date de parution : 01/01/1995

La plaidoirie serait-elle morte ? La réponse est bien évidemment non. Elle est toujours au coeur du métier d'avocat. Pourtant, au cours des cinquante dernières années, aucun livre à la fois théorique et pratique n'a été publié pour accompagner l'avocat désireux de maîtriser et approfondir ces techniques... et aider les nouveaux venus au Barreau à l'aborder. C'est pour combler ce vide que, dans cet ouvrage résolument actuel, les auteurs - avocats et universitaires - ont donné la parole à des avocats et magistrats, hommes

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Droit de la famille

Nicoleau, Patrick

(Auteur)

Editeur : Ellipses

Date de parution : 05/05/1998

Force est de le contester, le Droit de la famille donne aujurd'hui l'impression d'être en perpétuelle mouvance.
Depuis 1964, les lois se sont succédées à un rythme accéléré ; tout porte à croire que nous sommes à peine à la croisée des chemins et que cette branche décennies.

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Vos droits ; votre argent ; vos interets

Collectif

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Editeur : Lefebvre

Date de parution : 11/05/2000

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La nationalité marocaine

Tak-Tak, Hind

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Editeur : En Toutes Lettres

Date de parution : 10/02/2017

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