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Planification par projet et organisation des territoires
Chevalier, Bernard
(Auteur)
Editeur : L'Harmattan
Date de parution : 03/05/2000
A partir de ses expériences, l'auteur élabore un système concret d'actions et de décisions, forme originale de conduite des projets...il montre comment, en associant les différentes catégories d'acteurs privés et publics, une pratique d'innovation collective peut prendre corps et progresser au niveau local. Cette démarche permet au local de s'ouvrir aux autres niveaux de l'organisation et de la décision territoriale, notamment la région, l'État, l'Europe.
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Les transports et la ville ; les reponses possibles
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Editeur : Tec Et Doc
Date de parution : 02/11/1999
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Conseil d'Etat ; rapport public 2011 ; consulter autrement, participer effectivement
Collectif
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Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 02/02/2011
Le thème du rapport public du Conseil d'Etat - la participation des citoyens à la prise de décision publique - porte cette année sur une question transversale, portant sur le renouvellement des procédures et intéressant l'ensemble de l'activité de l'administration. En effet, les attentes des citoyens et des usagers, le droit à l'information, la contestation des points de vue officiels comme celui des experts, conduisent à dépasser les consultations traditionnelles préalables à la décision publique et à mettre en discussion
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Sur proposition du Premier ministre ...
Bedei, Jean-Pierre
(Auteur)
Editeur : Archipel
Date de parution : 07/01/2015
Sait-on que qu'Aimé Césaire a refusé d'être ministre de François Mitterrand ? Que Dominique Bussereau a été nommé à Bercy par Jacques Chirac pour surveiller Nicolas Sarkozy ? Sait-on pourquoi Jean-Vincent Placé et Jean-Michel Baylet ont refusé de faire partie du gouvernement Valls 2?
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Article 88-4 de la constitution ; textes soumis du 28 juin au 24 septembre 2003
Lequiller, Pierre ; Philip, Christian ; Quentin, Didier
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 28/10/2003
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Cour des comptes - rapport public 1997
Collectif
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 08/03/2003
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Plan de deplacements urbains de la region ile de france ; dossier d'enquete publique
Direction Regionale De L'Equipement
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 19/06/2000
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Code de l'action sociale et des familles
Collectif
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 10/12/2003
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Le rapport sur l'activite des commissions specialisees des marches en 2001 ; le sommaire complet du rapport
Collectif
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 23/11/2003
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Documents d'actualite internationale t.6
Documents D'Actualite Internationale
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 11/03/2004
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La sécurité sociale ; septembre 2013
Cour Des Comptes
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 08/10/2013
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur la sécurité sociale.Le rapport 2013 analyse, dans sa première partie, la situation financière de la sécurité sociale et son endettement, et éclaire trois questions à fort enjeu : l'évolution des dépenses retracées dans l'objectif national de dépenses d'assurance maladie (ONDAM), l'apport de la contribution sociale généralisée (CGS) au financement de la sécurité sociale
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Les soutiens à la production cinématographique et audiovisuelle ; des changements nécessaires
Cour Des Comptes
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 18/04/2014
Face aux défis du monde numérisé, notre production cinématographique et audiovisuelle doit sortir de sa posture défensive pour porter l'ambition d'une présence accrue des oeuvres françaises et européennes.
Pourtant, l'ensemble des analyses de la Cour converge sur le constat d'une dilution des choix de politique publique, facteur de dispersion et d'inefficacité.
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La protection sociale face au vieillissement journee d'etude, poitiers, 23 octobre 2003 - journee d
Collectif
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Editeur : Universite De Poitiers
Date de parution : 20/04/2004
Le vieillissement de la population française a longtemps été lié à la baisse de la fécondité. Depuis les années 60, il résulte de la diminution de la mortalité aux âges élevés, elle-même corrélée aux progrès de la médecine, à l'existence d'un système d'assurance maladie performant, aux politiques de santé publique mais aussi à l'amélioration du niveau de vie et d'instruction. Phénomène aux multiples facettes, à la fois démographiques et individuelles, économiques et culturelles..., il retentit particulièrement dans
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Rapport de certification des comptes du régime général de sécurite sociale ; exercice 2011
Collectif
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 15/08/2012
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Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques ; juillet 2012
Collectif
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 24/07/2012
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Les enseignements des inondations de 2010 sur le littoral atlantique (Xynthia)
Collectif
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 23/07/2012
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Archives de la présidence de la république ; IV république
Direction Des Archives De France
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 26/03/2002
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La consolidation mondiale des bourses
Hamon, Jacques ; Jacquillat, Bertrand ; Saint-Etienne, Christian
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 16/08/2007
la consolidation des bourses est devenue un processus inéluctable dans un monde globalisé oú la circulation des capitaux se situe à l'avant-garde de la mondialisation.
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Kyoto et l'economie de l'effet de serre
Guesnerie, Roger
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Editeur : Conseil D'Analyse Economique
Date de parution : 13/01/2003
L'ampleur du phénomène du changement climatique a été longtemps sous-
Estimé et la nécessité d'une lutte ambitieuse contre le réchauffement de la
Planète est encore contestée par certains pays. Quelle est l'ampleur de l'effort qu'il faut mettre
En oeuvre pour le juguler ? Le protocole de Kyoto intègre-t-il tous les paramètres pour y parvenir
? Telles sont les questions que ce rapport aborde, en passant les différents points de vue au crible d'une
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Prix du gaz et prix du petrole
Collectif
(Auteur)
Editeur : Documentation Francaise
Date de parution : 15/03/2001
La multiplication du prix du Pétrole par 3,5 entre décembre 1998 et octobre 2000 a brutalement réveillé le souvenir des deux chocs pétroliers de 1973 et 1979.
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