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Code forestier 1827.
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Date de parution : 1827
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Manuel des institutions françaises.
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Nouveau Coutumier général. Tome 4.
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Arrests et reglemens du parlement de Bretagne.
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Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne.
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Jurisprudence générale du Royaume.
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Manuel des institutions françaises.
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Collectio bibliographica operum ad ius romanum pertinentium.
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Date de parution : 1949
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Jurisprudence générale. Tome 44-Ière partie : ven - voi.
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Editeur : Bureau de la jurisprudence gén
Date de parution : 1863
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Jurisprudence générale. Tome 34-Iie partie : org - app.
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Editeur : Bureau de la jurisprudence gén
Date de parution : 1869
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Arrets Notables de la Cour du Parlement de Provence.
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Le Dos ex marito dans la Gaule franque.
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Date de parution : 1953
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Le recel civil.
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Editeur : Giard & E. Brière
Date de parution : 1904
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