Precis du droit d'auteur et des droits voisins

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Fiche détaillée de "Precis du droit d'auteur et des droits voisins"

Résumé
Depuis près de deux siècles, le droit d'auteur a connu en Europe, et ensuite au niveau mondial, un développement qui s'accélère tant dans les textes applicables qu'en jurisprudence et en doctrine.
S'y ajoute l'évolution de droits des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des premières fixations de films ainsi que des organismes de radiodiffusion. Les programmes d'ordinateur et les banques de données sont venus s'inscrire dans ce domaine juridique à côté des catégories traditionnelles d'oeuvres dont l'étendue est à la mesure des domaines où s'exprime l'esprit créateur, y compris l'architecture et le "design".

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