La boîte à outils : du CSE (2e édition)

Préface Jean Grosset

Smaguine, Anne-Laure(Auteur)

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PRISE DE POSTE, MONTEE EN COMPETENCES, EVOLUTION PROFESSIONNELLE, NOS EXPERTS SONT VOS ALLIES ! ... Lire la suite du résumé

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Fiche détaillée de "La boîte à outils : du CSE (2e édition)"

Fiche technique

Auteur : Smaguine, Anne-Laure
Editeur : Dunod
Collection : La Boite A Outils
Date de parution : 2022
EAN13 : 9782100837205
Langue : français
Catégorie : Entreprise & Management
Format : 2400x1910x120
Poids : 414g
Nombre de page(s) : 192

Livre en français

Résumé

PRISE DE POSTE, MONTEE EN COMPETENCES, EVOLUTION PROFESSIONNELLE, NOS EXPERTS SONT VOS ALLIES !
... Lire la suite
- Des fiches opérationnelles au quotidien - Une structure graphique pour maîtriser l'essentiel en un coup d'oeil - Des cas d'entreprise et des exemples de jurisprudence pour passer à l'action 58 outils en 8 objectifs 1. Comprendre les enjeux de l'instance unique 2. Cerner le rôle des principaux acteurs 3. Optimiser les réunions 4. Informer et consulter le CSE 5. Utiliser les moyens de l'instance et de ses membres 6. Agir pour l'amélioration des conditions de travail 7. Maîtriser les recours du CSE 8. Organiser, communiquer et rendre compte de l'action du CSE Des documents types - Check-list trame d'accord CSE - Liste d'informations pour la consultation économique et financière - Liste d'informations pour la consultation sociale - Modèle de bon de délégation - Modèle de demande de congés pour formation - Formulaire d'enquête pour les accidents du travail - Modèle de signalement de DGI - Modèle de rapport d'activité et de gestion du CSE - Trame de règlement intérieur du CSE - Modèle de compte-rendu d'inspection

Fiche technique

Auteur : Smaguine, Anne-Laure
Editeur : Dunod
Collection : La Boite A Outils
Date de parution : 2022
EAN13 : 9782100837205
Langue : français
Catégorie : Entreprise & Management
Format : 2400x1910x120
Poids : 414g
Nombre de page(s) : 192

Livre en français

Plus d'infos

1- Comprendre les enjeux de l'instance unique.
Le diagnostic amont.
La négociation du CSE.
Les établissements distincts.
L'action pour la santé au travail.
Le travail de proximité.
L'organisation des élections professionnelles.
Le CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés.

2- Cerner le rôle des principaux acteurs.
Le président du CSE.
Le secrétaire du CSE.
Le trésorier du CSE.
La délégation du personnel, membres titulaires et suppléants.
Les acteurs du syndicat.
La responsabilité du comité et de ses membres.

3- Optimiser les réunions.
L'organisation des réunions ordinaires du CSE.
L'ordre du jour .
La réunion préparatoire.
Les réunions extraordinaires.
Le vote du comité.
Le procès-verbal des réunions.

4- Informer et consulter le CSE.
L'information du comité et la BDES.
Les points clés du processus de consultation.
La consultation sur la situation économique et financière . ... Lire la suite

La consultation sur les orientations stratégiques.
La consultation sur la politique sociale .
Les consultations ponctuelles.
Le rôle du CSE en matière d'environnement.
L'articulation avec le CSE central.

5- Utiliser les moyens de l'instance et de ses membres.
Les heures de délégation.
La modulation des heures de délégation.
La liberté de déplacement des représentants du personnel.
Le local du comité.
Le budget de fonctionnement.
Les activités sociales et culturelles.
La formation des représentants du personnel.
Le mandat des membres du CSE.
Les moyens du CSE central.

6- Agir pour l'amélioration des conditions de travail.
L'employeur : 1er acteur de la santé au travail.
Le document unique et la politique de prévention.
L'analyse des risques psychosociaux .
Le droit d'enquête du comité.
Le droit à inspection .
Les acteurs de la prévention.
La commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT).
Le référent harcèlement et agissements sexistes du CSE .
Le droit d'alerte en cas de danger grave et imminent.
La consultation du CSE pour l'inaptitude d'un salarié.

7- Maîtriser les recours du CSE .
Le droit d'alerte économique .
Le recours à l'expertise.
Le dialogue entre le CSE et les organes de gouvernance.

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