Droit des jardins et des jardiniers

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Fiche détaillée de "Droit des jardins et des jardiniers"

Résumé
Pourquoi " les " jardins au pluriel ? Parce qu'il en existe une grande variété, qu'il s'agisse de leur situation (à la campagne ou à la ville, attenant ou pas à une habitation), de leurs caractéristiques physiques (au sol ou pas), de leur mode d'exploitation (individuel ou en commun) ou encore de leur objet (production et/ou agrément).
Cet ouvrage est le premier à embrasser l'ensemble de la matière (jardins et jardinage) et à traiter très majoritairement de sujets qui ne l'avaient pas encore été.
Il est le résultat d'un important travail de recherche et de rassemblement de différentes informations, d'analyse de plusieurs milliers de décisions de la Cour de cassation et du Conseil d'état sur 50 ans et de nombreux textes nationaux et européens, et de synthèse.
L'objectif est, en comblant un vide, de proposer un instrument dispensant d'aller chercher des informations éparses à des sources multiples.
 
 
 
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