Contribution à l'étude du système responsabilité ; les potentialités du droit des assurances

Les potentialités du droit des assurances

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Fiche détaillée de "Contribution à l'étude du système responsabilité ; les potentialités du droit des assurances"

Résumé
Comment parvenir, par des voies civiles, à améliorer l'indemnisation des victimes tout en réintroduisant, au sein du « système responsabilité », la responsabilisation de chacun ? Tel est l'enjeu de la thèse. Il y est démontré que les potentialités du droit des assurances, couplées aux techniques du droit de la responsabilité civile, permettent de relever ce défi.
Dans un premier temps, le système responsabilité contemporain est disséqué et présenté comme un ensemble peu satisfaisant, composé de techniques juridiques trop rarement articulées entre elles. Le diagnostic est lapidaire, le déséquilibre est patent : à l'hypertrophie de l'indemnisation répond l'atrophie de la responsabilisation. Pour autant, des mécanismes propres au droit des assurances ou acclimatés à celui-ci laissent entrevoir la possibilité de concilier les objectifs d'indemnisation et de responsabilisation, sans sacrifier l'un au détriment de l'autre.

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