ESPRIT DU CODE DE COMMERCE, ou Commentaire puisé dans les Procès-verbaux du Conseil d'état, les Exposés de motifs et discours, les Observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambre de Commerce, etc. , etc. , Et Complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de Procédure civile, et généralement des Lois, Réglements et Décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent ou auxquels il se réfère ; Dédié à S. M. L'Empereur et Roi.

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Fiche détaillée de "ESPRIT DU CODE DE COMMERCE, ou Commentaire puisé dans les Procès-verbaux du Conseil d'état, les Exposés de motifs et discours, les Observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambre de Commerce, etc. , etc. , Et Complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de Procédure civile, et généralement des Lois, Réglements et Décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent ou auxquels il se réfère ; Dédié à S. M. L'Empereur et Roi."

 
 
 
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