Institutions juridictionnelles (11e édition)

Guinchard, Serge; Montagnier, Gabriel; Varinard, Andre; Debard, Thierry(Auteur)

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Fiche détaillée de "Institutions juridictionnelles (11e édition)"

Fiche technique

Auteur : Guinchard, Serge; Montagnier, Gabriel; Varinard, Andre; Debard, Thierry
Editeur : Dalloz
Collection : Precis
Date de parution : 14/09/2011
EAN13 : 9782247110117
Langue : français
Catégorie : Droit pénal et procédure pénale
Format : 210x145
Poids : 936g
Nombre de page(s) : 1159

Livre en français

Résumé

Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées.
Il permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice française. A jour des évolutions récentes en la matière, notamment pour tenir compte des suites de l'affaire d'Outreau et des propositions des commissions Guinchard (sur la réorganisation des contentieux) et Varinard (sur la justice des mineurs).

Fiche technique

Auteur : Guinchard, Serge; Montagnier, Gabriel; Varinard, Andre; Debard, Thierry
Editeur : Dalloz
Collection : Precis
Date de parution : 14/09/2011
EAN13 : 9782247110117
Langue : français
Catégorie : Droit pénal et procédure pénale
Format : 210x145
Poids : 936g
Nombre de page(s) : 1159

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Plus d'infos

I. Le service public de la justice.
La justice et les autres modes de règlement des conflits.
La justice dans son environnment européen et institutionnel français.
Au-delà de la justice : la protection des usagers du droit par la réglementation de l'exercice du droit.

II. Les juridictions.
Les juridictions internationales.
Les juridictions nationales qui ne sont rattachées à aucun ordre.
Les juridictions de l'ordre judiciaire.
Les juridictions de l'ordre administratif.

III. Les gens de justice.
Les juges judiciaires de l'ordonnance de 1958 et les juges administratifs.
Les auxiliaires de la justice (avocats, greffiers, huissiers, notaires...).

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