Énergies renouvelables et marché intérieur

IMPRESSION A LA DEMANDEsous la direction de Claudie Boiteau ; préface Patrice Geoffron

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Énergies renouvelables et marché intérieur

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Fiche détaillée de "Énergies renouvelables et marché intérieur"

Fiche technique

Auteur : Collectif
Editeur : Bruylant
Collection : Droit(S) Et Developpement Durable
Date de parution : 13/06/2014
EAN13 : 9782802744528
Langue : français
Catégorie : Droit de l'urbanisme et environnement
Format : 240x160x23
Poids : 690g
Nombre de page(s) : 448

Livre en français

Résumé

Le développement des énergies renouvelables est au coeur de la transition énergétique. Mais, ce développement est-il vraiment compatible avec le fonctionnement du marché intérieur de l'énergie, libéralisé et régulé, au sein duquel il doit s'insérer ? Comment les énergies renouvelables, devant être financièrement soutenues et produisant, pour la plupart, une électricité intermittente, s'accommodent-elles des objectifs de compétitivité et de sécurité d'approvisionnement du marché intérieur ?

A l'appui, notamment, d'une approche comparative, l'ouvrage offre une analyse des difficultés induites par l'insertion des énergies renouvelables au niveau de chaque segment du marché intérieur de l'énergie.

Il fait également apparaître le formidable vecteur de transformation du système énergétique, électrique particulièrement, et de structuration du marché intérieur que constitue le développement des énergies renouvelables.

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Plus globalement, il fait apparaître les enjeux majeurs des politiques européennes en matière de climat et d'énergie, à l'horizon 2030-2050, qui se profilent en contrepoint de l'étude du rapport des énergies renouvelables au marché intérieur.

L'ouvrage, qui réunit une vingtaine de contributions d'universitaires et de praticiens développant une expertise dans le domaine de l'énergie, s'adresse tant aux juristes d'entreprise, conseils juridiques et universitaires qu'aux décideurs publics concernés par la transition énergétique.

Fiche technique

Auteur : Collectif
Editeur : Bruylant
Collection : Droit(S) Et Developpement Durable
Date de parution : 13/06/2014
EAN13 : 9782802744528
Langue : français
Catégorie : Droit de l'urbanisme et environnement
Format : 240x160x23
Poids : 690g
Nombre de page(s) : 448

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PREFACE par Patrice Geoffron.

Energies renouvelables et marché intérieur par Claudie Boiteau.

CHAPITRE 1 - Mécanismes de soutien à la production des énergies renouvelables et droit des aides d'état : le cas de l'éolien par Claudie Boiteau.

CHAPITRE 2 - Energies renouvelables en Autriche par Karl Stöger.

CHAPITRE 3 - Production des énergies renouvelables et droit du marché : le cas des Etats-Unis par Thomas Perroud.

CHAPITRE 4 - Les aides au développement des énergies renouvelables en Espagne par Marta Franch et Hubert Delzangles.

CHAPITRE 5 - Production et aides au développement des énergies renouvelables : le cas islandais par Antoine Lochet.

CHAPITRE 6 - Le dispositif des garanties d'origine - le cas français par Guillaume Dezobry.

CHAPITRE 7 - Production des énergies renouvelables et droit de l'organisation mondiale du commerce par Féline Marandet.
... Lire la suite

CHAPITRE 8 - L'éolien terrestre par Marie-Hélène Crassous et Dominique Moniot.

CHAPITRE 9 - L'énergie solaire par Hubert Delzangles.

CHAPITRE 10 - L'énergie hydraulique par Benoît Delaunay.

CHAPITRE 11 - Les énergies marines renouvelables par Gaëlle Guéguen- Hallouët.

CHAPITRE 12 - L'énergie issue de la biomasse par Benoît Delaunay.

CHAPITRE 13 - Transport de la production d'énergie intermittente et sécurité d'approvisionnement par Florence Latullaie.

CHAPITRE 14 - Energies renouvelables, " corridors " et " autoroutes de l'électricité " par François Blanc.

CHAPITRE 15 - Le rôle de la planification dans le développement des infrastructures par Nicolas Boillet.

CHAPITRE 16 - Le développement d'une approche régionale des réseaux électriques français par Christophe Krolik.

CHAPITRE 17 - Concessions de distribution d'électricité et " énergies vertes " par Sébastien Martin.

CHAPITRE 18 - Instruments juridiques et acceptabilité sociale par Elise Langelier.

CHAPITRE 19 - Le mécanisme de capacité et le développement des énergies renouvelables par Guillaume Dezobry.

CHAPITRE 20 - L'émergence d'une régulation européenne par Laurence Calandri.

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