Tribunaux criminels sous la revolution et l empire 17921811

(Auteur)

0 Aucun avis client

 
NEUF
22 € Acheter
Expédié sous : 5 jours
Livraison à 1 centime voir conditions
 
eBook
6.99 € Acheter
Téléchargez immédiatement
*Réduction par rapport au prix public du livre papier
 

Fiche détaillée de "Tribunaux criminels sous la revolution et l empire 17921811"

Résumé
Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l'introduction du procès par jurés.
Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Les créateurs du jury les Constituants - ont ainsi cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire non seulement à la vie politique de la Nation mais également à ses institutions judiciaires, y compris aux tribunaux criminels. Mais dès le départ, dans la pratique, les représentants de la société civile ont fait preuve d'indépendance à l'égard de l'Etat.