CHAP-FRONT-01

Recueil d'Edits, Arr¿ts, D?clarations, Lettres Patentes.

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  • [1797-032] In-12 ? pagination multiple, basane havane marbr?e, dos orn? ? nerfs, pi¿ce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'?poque).

    R?union des cinq principaux principaux ?dits du minist¿re Turgot (1727-1781) pr?c?d?s des deux Ç Lit de Justice È tenus par le roi afin d'imposer au parlement les ?dits royaux qu'il refusait d'enregistrer ; le premier tenu le 12 novembre 1774, ? l' origine de graves troubles qui inaugura le r¿gne de Louis XVI, fut lanc? par Turgot ; il r?tablit le Parlement et les Cours souveraines avec toutes leurs pr?rogatives originales ; le second, celui que les philosophes appel¿rent Ç lit de bienfaisance È, tenu le 12 mars 1776, afin de contraindre le parlement ? enregistrer les cinq ?dits pris par Turgot : Proc¿s-verbal de ce qui s'est pass? Au Lit de Justice, tenu par le Roi ? Paris, le Samedi douze Novembre 1774. Sur l'Imprim?, A Paris, De l'Imprimerie Royale, (1774). In-12 de 143 pp. Extrait du proc¿s-verbal du Lit de Justice, Tenu par le Roi au Ch?teau de Versailles, le Mardi 12 Mars 1776. A Paris, Et se vend A Marseille, Chez Jean Mossy, 1776. In-12 de (2)-76 pp. Stourm, p. 116. Manque a Einaudi, Goldsmiths et Kress. Ê Edit du Roi, Portant Suppression des Jurandes & Communaut?, Arts & M?tiers. Donn? ? Versailles au mois de F?vrier 1776. A Paris, De l'Imprimrie Royale, 1776. In-12 de 36 pp. Edit du Roi, Concernant la suppression des Corv?es. Donn? ? Versailles au mois de F?vrier 1776. Registr? le douze Mars mil sept cent soixante seize. [A Paris, De l'Imprimrie Royale, 1776]. In-12 de 25-(1) pp. Lettre Patente du Roi, Portant conversion & mod?ration du droit sur les Suifs. Donn? ? Versailles le 5 F?vrier 1776. Registr? le douze Mars 1776. [A Paris, De l'Imprimrie Royale, 1776]. In-12 de 6 pp. D?claration du Roi, Par laquelle Sa Majest?, en abrogeant les R?glemens particuliers de Police sur lesquels l'Article V des Lettres Patentes du 2 Novembre 1774 avoit r?serv? ? statuer, supprime tous les Droits ?tablis dans la Ville de Paris sur les Bleds, M?teils, Seigles, Farines, Pois, Feves, Lentilles & Ris, & modere les Droits qui subsistent sur les autres Graines & Grenailles. Donn? ? Versailles le 5 F?vrier 1776. Registr? le douze Mars mil sept cent soixante seize. [A Paris, De l'Imprimrie Royale, 1776]. In-12 de 23 pp. Un tabeau repli?. Edit du Roi Portant suppression des Offices sur les Ports, Quais, Halles, March?s & Chantiers de la Ville de Paris. Donn? ? Versailles au mois de F?vrier 1776. Registr? le douze Mars mil sept cent soixante seize. A Paris, Chez P. G. Simon, 1776. In-12 de 11 pp. Reli?s avec : Edit du Roi, Portant r?tablissement des Officier du Parlement de Rouen. Donn? ? Fontainebleau au mois d'Octobre 1774. (8 pp.) Discours de Monsieur Le Pelletier De Beaupr?, Conseiller d'Etat ordinaire de sa Majest?, au Parlement. (23 pp.) Discours de M. de Lamoignon de Malesherbe, Premier Pr?sident de la Cour des Aides de Paris, ? M. Le Comte D'Artois, lors du r?tablissement de ladite Cour dans ses fonctions. Du Samedi 12 Novembre 1774. (28 pp.). Relation de ce qui s'est pass? dans la Ville d'Aix, ? l'occasion du retour du Parlement ; Par M. Aihaud, Avocat au Parlement. A Aix, Chez la Veuve d'Augustin Adibert, 1775. In-12 de 60 pp. Relation De ce qui s'est pass? ? l'occasion de la R?int?gration du Parlement de Provence, en Janvier 1775. (19 pp.). Tr¿s court de marge avec perte de quelques mots.

    Parution : 1776