La Transparence En Droit Des Societes Et Droit Financier

Résumé - La Transparence En Droit Des Societes Et Droit Financier

Les auteurs analysent la portée et la mise en oeuvre du principe de transparence en droit des sociétés et en droit financier.

Dans une première partie, sont examinées les obligations d'information imposées, par le droit des sociétés, aux sociétés anonymes en faveur de leurs actionnaires et de leurs autres stakeholders. Les obligations prévues en contrepartie du privilège de la responsabilité limitée (formalités de constitution, publicité des statuts et contrôle des comptes) sont d'abord étudiées. Sont également traités le fonctionnement des organes, le règlement des conflits d'intérêts, les principes et recommandations de corporate governance et les restructurations.

La transparence en droit financier est envisagée sous l'angle des obligations d'information des émetteurs d'actions cotées sur un marché réglementé à l'égard de leurs investisseurs. Dans la deuxième partie du livre, ces obligations sont analysées en détail sur la base des mesures belges de mise en oeuvre des directives «prospectus», «abus de marché» et «transparence».